L’esprit humain est remarquable, et bien souvent, lorsque quelqu’un a des problèmes, les gens n’hésitent pas à lui donner un coup de main et à contribuer à son autonomisation. La vie apporte son lot d’épreuves et de nombreuses personnes ont besoin d’aide. Qu’il s’agisse de soutien financier, physique ou mental, les actes de bienveillance facilités par les organismes de bienfaisance peuvent vraiment aider ceux qui ont de la difficulté à trouver du réconfort pendant une période difficile. Il y a de nombreuses causes importantes à soutenir, comme fournir des vivres à des familles ou prendre soin d’animaux orphelins, pour ne citer que ces exemples.
Si vous avez déjà bénéficié d’une telle générosité, vous savez déjà combien il est important de donner au suivant. Dans cet esprit, l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés (ACPDP) a désigné le mois de mai comme mois du programme Un héritage à partager. L’association vise ainsi à encourager un plus grand nombre de personnes à léguer un héritage dans le cadre de leur planification successorale, c’est-à-dire à faire un don monétaire à leurs organismes de bienfaisance préférés.
Avec plus de 85 000 organismes de bienfaisance enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada, il est évident que de nombreuses personnes ont besoin d’aide.1 D’après les études, les Canadiens sont déjà bien généreux : chaque année, ils font don de 14 milliards de dollars à des organismes de bienfaisance.2 Pourtant, au fil des décennies, leurs dons n’ont pas cessé de baisser malgré l’augmentation de la population globale.1Les tendances montrent que les aînés sont les plus importants donateurs, car ils ont plus de moyens financiers, tandis que les milléniaux sont à la traîne en raison de leurs moyens limités.1
Les organismes de bienfaisance ont besoin des dons de personnes comme vous pour poursuivre leur important travail. Sans vous, ces programmes qui contribuent à l’épanouissement humain ne pourraient pas exister. Les dons peuvent améliorer la vie des personnes dans le besoin. Par exemple, si tout le monde y met du sien, le don d’un montant même modique peut faire boule de neige et changer grandement les choses.
Léguez un don planifié dans le cadre de votre succession pour perpétuer les valeurs qui vous sont chères.
Qu’est-ce que la planification successorale?
La planification successorale est le processus de préparation du transfert de votre patrimoine et de vos éléments d’actif après votre décès. Votre succession comprend les comptes de retraite, les liquidités, l’assurance vie, les pensions, les biens que vous possédez, les voitures, les effets personnels et les dettes.
L’objectif du mois Un héritage à partager est d’encourager davantage de personnes à léguer un don planifié à un organisme de bienfaisance de leur choix à leur décès. Il y a plusieurs façons de prévoir un héritage dans le cadre votre planification successorale :
- Vous pouvez léguer une partie du capital-décès de votre assurance vie.
- Vous pouvez léguer une part de votre actif.
- Vous pouvez léguer une somme fixe.
- Vous pouvez léguer un bien de valeur précis.
Si vous décidez de léguer un héritage au moyen d’une assurance vie, il y a d’autres options au-delà du simple fait de léguer une partie de votre capital-décès. En effet, vous pouvez aussi faire don de l’intégralité de votre contrat d’assurance vie à un organisme de bienfaisance :
- Souscrivez un nouveau contrat pour l’organisme de bienfaisance.
- Transférez la propriété d’un contrat existant à l’organisme de bienfaisance.
Avantages de léguer un héritage au moyen de l’assurance vie
Continuez de protéger vos proches
Vous hésitez peut-être à léguer un héritage de bienfaisance, entre autres, parce que vous voulez que votre capital-décès protège vos proches à votre décès. Cependant, il est important de garder à l’esprit que vous pouvez protéger financièrement les personnes à votre charge tout en faisant un don au profit d’une cause qui vous tient à cœur. Selon le montant de couverture et la façon dont vous déterminez vos bénéficiaires, vous pouvez avoir l’esprit tranquille en sachant que vos proches auront suffisamment d’argent pour payer les frais à votre décès et que vous pourrez léguer un don significatif à votre organisme de bienfaisance préféré.
Optimisez le don de bienfaisance
Fournissez à un organisme de bienfaisance le soutien dont il a besoin pour prospérer en lui faisant un don plus important au lieu de faire des dons plus modiques à plusieurs organismes de bienfaisance. Votre don pourrait ainsi avoir une incidence encore plus grande sur un organisme de bienfaisance de votre choix et l’aider à atteindre ses objectifs plus rapidement.
Réalisez des économies sur l’impôt et d’autres frais
Selon la façon dont vous léguez votre héritage au moyen de l’assurance vie, vous pourriez réaliser des économies sur l’impôt et d’autres frais :
Si vous désignez l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie, le capital-décès est admissible à un crédit d’impôt dans le cadre de votre déclaration de revenus. Cependant, n’oubliez pas qu’en pareil cas, les primes du contrat d’assurance vie ne donnent pas droit à un crédit d’impôt. Comme un bénéficiaire direct est désigné, le capital-décès de l’assurance vie contournera la succession et ne fera pas l’objet des frais d’homologation (coût de validation d’un testament). L’organisme de bienfaisance reçoit donc le plein montant et votre don n’est pas assujetti à l’impôt.
Dans le deuxième scénario, si vous désignez votre succession comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie et que vous laissez des instructions précisant où faire don du capital-décès, vous ne réaliserez pas autant d’économies d’impôt. De même, les primes ne donnent pas droit à un crédit d’impôt. Toutefois, le capital-décès serait considéré comme un don et permettrait ainsi à votre succession de bénéficier d’un crédit d’impôt dans le cadre de la dernière déclaration de revenus. Il est important de souligner que le montant ne serait pas protégé contre les frais d’homologation, puisque le capital-décès fait partie de la succession.
Enfin, si vous décidez de transférer la propriété de votre contrat d’assurance vie à un organisme de bienfaisance, vos primes annuelles deviendront immédiatement admissibles à un crédit d’impôt. Toutefois, comme vous n’êtes plus le titulaire du contrat, le capital-décès ne sera plusadmissible à un crédit d’impôt.
Il peut être compliqué de s’y retrouver dans le dédale des règles fiscales et des frais liés à un héritage. Songez à consulter votre conseiller financier, votre comptable ou votre avocat pour faire le choix qui convient le mieux à votre situation.
Changez de bénéficiaire en tout temps
Au cours de votre vie, il est possible que vous souteniez différents organismes de bienfaisance et causes. En effet, certains événements peuvent bouleverser votre vie et vous amener à changer de point de vue. En léguant un héritage au moyen de l’assurance vie, vous avez la possibilité de changer vos bénéficiaires en tout temps. Si vous décidez de léguer l’héritage à un autre organisme de bienfaisance ou à une autre cause par la suite, vous pouvez le faire.
Options d’assurance vie pour la planification de votre héritage
Si vous envisagez d’utiliser un contrat d’assurance vie pour léguer un don planifié, il sera utile de comprendre vos options :
Considérations pour vos bénéficiaires
Dans la plupart des provinces (sauf le Québec), vous pouvez désigner vos bénéficiaires pour l’affection des éléments d’actif comme des REER, des FERR et même votre contrat d’assurance vie. Dans ce cas, les bénéficiaires désignés directement auront préséance sur les bénéficiaires désignés pour les mêmes éléments d’actif dans votre testament.
Par exemple, si vous prévoyez léguer un héritage au moyen d’une assurance vie, assurez-vous d’indiquer à votre fournisseur d’assurance le bénéficiaire exact de votre capital-décès. Même si vous changez le bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie dans votre testament, vos avocats ou notaires accompliront vos volontés en s’appuyant sur les informations relatives au bénéficiaire désigné du contrat d’assurance.
Par conséquent, il est important que votre désignation de bénéficiaires relative à votre assurance vie demeure à jour et en vigueur. Si vous décidez de changer le bénéficiaire de votre assurance vie au profit d’un autre organisme de bienfaisance de votre vivant, changez-le en priorité au titre du contrat d’assurance.
Comment décider à quel organisme léguer votre héritage
Il peut être difficile de décider à quel organisme de bienfaisance léguer un don. Si vous avez besoin d’idées, consultez cette liste d’organismes de bienfaisance pour voir si l’une de ces causes et valeurs vous interpelle.
Voici d’autres façons de décider à quel organisme léguer votre héritage :
Une cause qui vous passionne
Il est possible qu’aucun organisme de bienfaisance ne vous vienne immédiatement à l’esprit. Commencez par penser à une cause qui vous passionne. Vous soutenez peut-être activement une cause précise, par exemple la protection de l’environnement, les droits de la personne, les droits des animaux ou la réduction des maladies. C’est peut-être une piste pour savoir à quel organisme de bienfaisance léguer votre héritage.
Un organisme de bienfaisance ou un événement que vous soutenez à titre bénévole
Si vous faites actuellement du bénévolat auprès d’un organisme de bienfaisance, cet organisme pourrait être un bénéficiaire tout trouvé pour votre héritage. Si vous consacrez déjà du temps à sa mission, c’est peut-être l’organisme de bienfaisance que vous souhaitez soutenir, même après votre décès.
Un organisme de bienfaisance auquel vous faites régulièrement des dons
Faites-vous régulièrement des dons à un organisme de bienfaisance, par exemple, la Société Alzheimer? Si vous faites des dons régulièrement, c’est un signe que cette cause vous tient à cœur et que le travail qu’accomplit cet organisme est important pour vous. Songez à poursuivre vos dons en léguant votre héritage à cet organisme de bienfaisance.
Un établissement d’enseignement où vous avez étudié
Si vous portez fièrement les couleurs de votre ancienne université ou de votre ancien CÉGEP, pourquoi ne pas léguer un héritage à cet établissement? Vous en gardez peut-être de beaux souvenirs et vous considérez peut-être cet établissement comme un chapitre important de votre vie. Votre héritage pourrait contribuer au financement d’un programme de bourses d’études ou de recherches universitaires, ou encore à l’amélioration des programmes et des activités destinés aux étudiants.
Devriez-vous léguer un héritage au moyen de votre contrat d’assurance vie?
Donnez à l’organisme de bienfaisance qui vous tient le plus à cœur la possibilité de poursuivre sa mission. L’assurance vie est l’un des meilleurs moyens de faire un don planifié à votre organisme de bienfaisance préféré.
